Marque enregistrée - Marque en non vigueur

baguébio
sales andré

Numéro de dépôt :
3770563
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2020
baguébio de sales andré

Présentation de la marque baguébio

Déposée le 30 septembre 2010 par sales andré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « baguébio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est sales andré domicilié(e) 93 les marines de moriani - 20230 - SAN NICOLAO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sales andré domicilié(e) 93 les marines de moriani - 20230 - SAN NICOLAO - France.

La marque baguébio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque baguébio est expirée depuis le 30 septembre 2020.


sales andré - 93 les marines de moriani - 20230 - SAN NICOLAO - France


sales andré - 93 les marines de moriani - 20230 - SAN NICOLAO - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 13 juillet 2011 - Rejet partiel n°553618 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-13

Confiserie, glaces comestibles ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.